Conditions générales d’utilisation du site Rhelianovo

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5 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous acceptez de vous soumettre aux présentes conditions, susceptibles d’évoluer. Si vous n’êtes pas d’accord, merci de cesser immédiatement l’utilisation du site.

Définitions

Certaines notions sont précisées pour faciliter la compréhension des présentes conditions.

Site : rhelianovo.world et toutes ses pages, services, contenus et fonctionnalités.

Utilisateur : toute personne accédant ou utilisant le site pour consultation ou contact.

Propriétaire : la personne ou entité responsable de la gestion du site rhelianovo.world.

Contenus : textes, images, analyses, témoignages et tout élément publié sur le site.

Utilisation du service

Le site peut être utilisé à des fins personnelles d’information. Toute exploitation commerciale sans accord écrit est interdite.

Accès

L’utilisation du site est destinée aux personnes majeures et juridiquement capables d’accepter ces conditions.

Certaines sections nécessitent la majorité légale.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à respecter la loi et à utiliser le site de façon loyale.

Fournir uniquement des informations exactes lors de tout contact.
Ne pas tenter d’accéder à des zones non autorisées du site.
Respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus.
S’abstenir de toute tentative de perturbation technique volontaire.

Utilisations interdites

Toute utilisation abusive du site est proscrite.

Diffusion de contenus illicites, offensants ou contraires à la déontologie.
Tentative de piratage, d’injection de virus, ou d’intrusion technique.
Collecte non autorisée de données personnelles de tiers.
Utilisation du site à des fins de démarchage commercial ou abusif.
Usurpation d’identité ou manipulation frauduleuse d’informations.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont la propriété exclusive du propriétaire, protégés par le droit d’auteur et le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

Contenus utilisateurs

Le site peut proposer des espaces de contributions. Les propos y étant publiés sont sous la responsabilité de leurs auteurs.

Droits sur les contributions

Vous autorisez le site à utiliser vos contributions dans le respect des droits moraux et patrimoniaux, sans exploitation commerciale.

Protection des données personnelles

Toutes les données sont traitées conformément au RGPD et à la législation française. Consultez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

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Avertissement et limitation

Les analyses et articles ne constituent ni un conseil personnalisé ni une recommandation directe.

Avertissement sur les contenus

Aucune garantie de résultat n’est avancée. Les informations sont proposées à titre indicatif.

Limitation de responsabilité

Rhelianovo ne peut être tenu responsable d’une mauvaise interprétation ni de conséquences liées à l’utilisation non conforme du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser rhelianovo.world contre toute réclamation ou action liée à une utilisation fautive du site.

Gestion des litiges

Tout différend sera résolu par voie amiable, à défaut devant les tribunaux compétents.

Arbitrage

La médiation est privilégiée en cas de désaccord persistant, conformément à la législation française.

L’utilisateur est informé de son droit à recourir à la Médiation de la consommation.

Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne pour les consommateurs européens.

Accéder à la plateforme ODR

Divisibilité

Si une disposition est invalidée, les autres restent pleinement applicables.

Accord complet

Ces conditions représentent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et rhelianovo.world.

Droit applicable et juridiction

Le site est soumis au droit français et à la compétence des tribunaux localisés en France.

Résiliation

Rhelianovo.com peut suspendre l’accès à toute personne ne respectant pas ces conditions sans préavis.

Mises à jour

Les conditions générales peuvent être ajustées. La nouvelle version entre en vigueur dès publication.

Contact règlementaire

Pour tout signalement ou question sur ces conditions, merci d’utiliser les coordonnées ci-dessous.

Adresse e-mail: content@rhelianovo.world

Téléphone: +33 (0)2 78 76 08 50

Adresse: 12 Rue de la République, 13001 Marseille France

Date d’entrée en vigueur: 5 décembre 2025

Version: 2.0